ATOUT-PERLE SARL ABEA 1, rue les Balcons du Mont D'Or 04100 MANOSQUE 04100 MANOSQUE France SIRET: 48377101000012 APE 526B
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COMMANDES :
Le client choisit à l'aide du catalogue électronique les produits et services qu'il désire acquérir et transmet sa commande à http://www.atout-perle.com édité par la SARL ABEA à partir d'un bon de commande disponible sur le site à valider suivant les instructions. Les offres présentées par la SARL ABEA sont valables dans la limites des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans ses entrepôts, les offres présentées par SARL ABEA sont valables sous réserve de disponibilités chez ses fournisseurs. Les images, photographies, graphismes et descriptifs des produits proposés à la vente ne sont qu'indicatifs et n'engagent nullement le vendeur. Si un fournisseur modifiait un produit, la représentation graphique de celui-ci ne saurait engager la responsabilité de la SARL ABEA ni même affecter la validité de la commande. A partir du moment où l'acheteur a validé sa commande, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans reserve les présentes conditions de ventes, les prix et les quantités des produits proposés et commandés.
PRIX DE VENTE :
La facturation s'effectue en Euros. Les prix des produits et services facturés sont ceux figurant sur le catalogue électronique au moment de la commande. Les prix de vente pour les pays de la zone Euro s'entendent en prix net Toutes Taxes Comprises (taux de TVA de 19.6 %) hors participation aux frais d'expédition. Pour les DOM-TOM et la SUISSE, les prix sont facturés hors taxes. La facturation hors taxes des produits est automatique lorsque vous en saisissez le code pays de livraison sur le formulaire de commande. Vous aurez à acquitter les frais de douanes en vigueur lors de la réception des marchandises. Une participation aux frais de livraison, est mentionnée clairement sur le bordereau de validation final ainsi que le montant total à payer.
DELAI DE LIVRAISON :
Les fournitures et accessoires de création sont normalement livrés par suivi courrier ou colis à l'adresse indiquée par le client dans un délai de de 2 à 9 jours selon destination. En périodes de soldes et offres promotionnelles le délai de livraison peut être de 4 à 12 jours ouvrés. L'expéditeur se réserve le droit d'utiliser tout autre moyen de livraison dans le respect des délais et frais prévus. Les délais de livraison peuvent varier en cas de difficultés d'acheminement, de rupture de stocks ou périodes de vacances ces dernière seront alors signalées au client par newsletter et en page d'accueil du site. Pour les livraisons internationales, en fonction des produits et des régions, les délais peuvent varier de plusieurs semaines. Les expéditions sont généralement effectuées par La Poste : - Vers la France Métropolitaine : envoi en suivi courrier ou "lettre max" et puis en recommandé ou "Colissimo" pour les commandes supérieures à 90 euros TTC(hors frais de port). - Vers les DOM TOM : envoi en lettre max, récommandé,colissimo - Vers les autres pays européens : envoi en recommandé quelque soit le montant de la commande.
Le client, dont la commande est inférieure à 90 €, peut opter pour un envoi en recommandé contre signature moyennant un coût supplémentaire de 2 €. L'option se valide directement dans le formulaire de commande en cochant la case " Colis recommandé avec remise contre signature ".
FRAIS DE LIVRAISON :
Une participation aux frais d'envoi est facturée sur toute commande en fonction du lieu de livraison et du mode d'expédition :
France métropolitaine : 3.50 euros TTC DOM TOM : 7.50 euros Autres pays européens : 7.50 euros
PS: Frais de port Gratuits dés 50€ d'achat pour la France Métropolitaine
RESERVES :
Le client devra s'assurer du bon état de la livraison. En cas de dommages constatés ou supposés, il appartient au client d'émettre des réserves auprès du livreur et d'en informer la SARL ABEA par lettre recommandée AR dans un délai maximum de 48 heures. Nous conserverons la pleine propriété des marchandises jusqu'à paiement complet du prix, des taxes et des accessoires.
NON DISPONIBILITE :
La SARL ABEA s'efforcera de satisfaire les demandes du client et d'exécuter les commandes de produits et services de ce dernier. Cependant, la SARL ABEA ne sera pas tenue d'accepter toutes les commandes et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard du client en cas de retard de livraison ou de non disponibilité temporaire ou permanente de produits et services.
RETOURS :
Nous nous engageons à vous fournir entière satisfaction pour l'ensemble de nos produits et services. Conformément à la législation en vigueur (article L121-16 du Code de la Consommation) régissant la vente par correspondance, vous avez la possibilité de nous retourner n'importe quel article dans les 7 jours suivant la date de livraison en étant intégralement remboursé du prix de l'article concerné (les frais de livraison ne sont pas remboursés). Toutefois les articles ne correspondant pas à votre attente doivent nous être retournés à l'état neuf dans leur emballage d'origine. Le retour des marchandises s'effectue aux frais, risque et périls de l'acheteur. Les produits doivent impérativement être retournés à la SARL ABEA dans un parfait état de revente, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…), dûment scellés, et accompagnés de la facture correspondant à l'achat. Si le produit comporte une feuille de garantie ou tout autre document à compléter, celui-ci ne devra pas être rempli afin que l'acheteur puisse exercer son droit de rétractation. Tout produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. De plus, le motif de retour doit être impérativement précisé.
CAS DE FORCE MAJEURE :
La responsabilité de la SARL ABEA ne pourra être engagée dans le cas de force majeure tels que grèves, incendies, catastrophes naturelles, ou autres, cette liste n'étant pas exhaustive.
PAIEMENT :
Le paiement des produits et services peut s'effectuer par carte bancaire à la commande en mode sécurité, chèque bancaire ou Mandat Postal à l'ordre de SARL ABEA, sous réserve de toutes les vérifications nécessaires. Jusqu'à réception effective de l'intégralité des sommes qui lui sont dues dans leur intégralité, la SARL ABEA reste propriétaire des produits livrés et se réserve le droit de procéder à leur récupération par tous moyens mis à sa disposition en cas de défaillance du règlement définitif. En cas de doute sur l'authenticité de l'identité du Client, la SARL ABEA se réserve le droit d'annuler la commande..
Offre Promo :
LITIGES :
En cas de litige,à défaut d'un réglement amiable, les parties font attribution de juridiction au Tribunal de Commerce 04100 MANOSQUE FRANCE. Aucune réclamation ne sera recevable passé un délai de 7 jours calendaires après réception de la marchandise par le consommateur. Les informations fournies par la Poste, en particulier celles accessibles sur leurs sites internet http://www.laposte.fr/csuivi, http://www.coliposte.net ou sur leur serveur vocal au 0820 80 3000, sont réputées exactes et véritables et font foi en matière de livraison effective de la marchandise.
RECOMMANDATIONS :
Nos articles ne conviennent pas aux enfants de moins de 5 ans (petites pièces détachées pouvant êtres avalées).
SUIVI DE COMMANDE :
Toute commande validée en ligne sur www.atout-perle.com, est confirmée, dès prise en compte par la SARL ABEA, par un envoi de message éléctronique à l'adresse mail communiquée par client.
Les délais annoncés par La Poste concernant ses services sont : - 2 jours pour les envois à destination de la France métropolitaine, - 3 à 9 jours pour les envois à destination des DOM TOM, - 3 à 7 jours pour les envois à destination de la Suisse et des pays de la Communauté Européenne.
Pour les envois en france Métropolitaine suivie des commandes: les avantages du service de suivi de la Poste: Vous pouvez connaître, à tout moment, 24h/24, la date de distribution ou le motif de non distribution. 3 modes d’accès direct à l’information de distribution : SMS + : envoyez le numéro d’objet au 6 20 80 (0,35€ TTC + prix d’un SMS) le site Internet : www.laposte.fr/csuivi le service vocal interactif : (0,12 € TTC/mn) En cas de retard de livraison constaté, le client est tenu de signaler ce retard par email à la SARL ABEA contact@atout-perle.com . La SARL ABEA entreprendra immédiatement les démarches nécessaires auprès de La Poste qui pourra faire une enquête. L'enquête de la Poste pouvant atteindre 21 jours, le client ne peut demander le remboursement de sa commande pendant toute cette durée. Dénouement de la réclamation et résultat de l'enquête : - le courrier est retrouvé par La Poste qui le renvoie immédiatement à son destinataire. - la Poste nous confirme par écrit la perte définitive du colis, la SARL ABEA s'engage à réexpédier sans délais et à ses frais la marchandise commandée par le client.
CHEQUES CADEAUX :
Les chèques cadeaux diffusés sur www.atout-perle.com sont matérialisés par un code qui sera fourni par messagerie. Ce code ne sera utilisable qu'une seule fois sur le formulaire de commande et générera immédiatement une remise égale au montant dudit chèque cadeau. Cette remise venant directement en déduction de la commande validée. Par conséquent, le montant hors frais de port de la commande réglée à l'aide d'un chèque cadeau doit être égale au moins au montant de ce dernier.
Les chèques cadeaux ne sont utilisables qu'une seule fois sur l'ensemble du catalogue de www.atout-perle.com dans un délai de un an à compter de leur date d'émission. Les chèques cadeaux ne seront ni repris ni remboursés durant leur période de validité. Passée la date de validité, les chèques cadeaux ne seront plus utilisables et seront donc perdus pour le client.
Si la valeur du chèque cadeau est supérieure au montant de la commande, la SARL ABEA ne procédera à aucun remboursement de la différence.
En cas de perte ou de vols des codes, le client qui a acquit les chèques cadeaux devra en informer par messagerie dans les plus brefs délais la SARL ABEA à l'adresse suivante : contact@atout-perle.com Après vérification, la SARL ABEA pourra rééditer les codes ou procéder à leur remplacement. Cependant, la SARL ABEA se réservera le droit de refuser la demande si les chèques ont déjà été utilisés ou si la réclamation n'est pas fondée et/ou recevable.
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